Mentions légales

Ce site web a été créé par le Groupe ChemChina. Toute personne souhaitant naviguer sur ce site doit dans un premier temps prendre connaissance de la mention légale. Si vous n'êtes pas d'accord avec cette mention légale, merci de ne pas ne pas continuer. Poursuivre la navigation sur ce site vous engage à avoir pris connaissance et à respecter cette déclaration légale ainsi que l'ensemble des lois et règlements idoines.

ChemChina se réserve le droit de modifier cette déclaration à tout moment.

Respect de la Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu de ce site (notamment les données, les textes, les schémas, les images et le contenu multimédia) est protégé par le Droits d'Auteur et reste la propriété de ChemChina et de ses ayant-droits. La reproduction, la modification, la diffusion ou la publication de tout contenu est expressément interdite en l'absence d'un mandat écrit émanant de ChemChina ou de ses ayant-droits. Cette interdiction s'étend à la reproduction de site-miroirs en dehors des serveurs de ChemChina ou de ses filiales. Toute personne tentant d’utiliser le contenu de ce site sans mandat écrit s'expose aux risques de poursuites prévues par la loi sur le Droit d'Auteur de la République Populaire de Chine, ainsi que les lois et règlements idoines et conventions internationales.

Protection de la marque et du nom de domaine

Les dénominations sociales, logos et noms de domaines (www.chemchina.com.cn, www.chemchina.com et www.chemchina.cn) sont des marques déposées et sont la propriété de ChemChina en Chine et à l'étranger. Aucune organisation ni individu n 'est autorisé à utiliser tout ou partie de ces marques sans mandat écrit de la part de ChemChina ou des ses ayant-droits.

Déclaration de confidentialité

ChemChina s'engage à ne pas diffuser ou à communiquer les informations personnelles (E-mail, adresse) des utilisateursde son site internet, à l'exception des espèces suivantes:

1. L'autorisation préalable et explicite de l'usager.

2. La requête émanant d'une cour de justice, d'un organisme d'arbitrage ou de tout autre institution judiciaire compétente.

3. La requête d'une autorité gouvernementale compétente.

4. La violation d'une ou de stipulations de la déclaration légale ou une action qui vise à nuire aux intérêts de ChemChina de la part de l'usager.

5. En considération de lois ou règlement idoines.

Exonération de responsabilité

ChemChina ne peut être tenu responsable de l’exactitude, de l'actualisation, de l’intégrité et de la fiabilité du contenu présent sur ce site. L'utilisation et la modification de tout contenu présent sur ce site engage la responsabilité de l'utilisateur. ChemChina se réserve le droit d’actualiser, de modifier, de supprimer, de suspendre ou d'interrompre les mises à jour à tout moment et sans avertissement. ChemChina ne peut en aucun cas être tenu responsable des pertes de données des utilisateurs occasionnées par l’actualisation, la modification, ou la suppression du contenu présent sur ce site web.

ChemChina ne peut être tenu responsable des erreurs potentielles présentes sur ce site.

En toutes circonstances, ChemChina et ses parties prenantes déclinent toute responsabilité vis-à-vis de toute décision ou mesure faite en référence au contenu présent sur ce site. ChemChina ne peut être tenu responsable de toute perte, directe ou indirecte, occasionnées par l’usage de ce site, notamment l’interruption d'un processus commercial, les pertes de données ou pertes de profits.
ChemChina et ses parties prenantes ne peuvent être tenues responsables des dommages aux logiciels, au système ou au matériel informatique occasionnés par l’accès et la visualisation de ce site ou par la présence éventuelle de virus lors du téléchargement de fichiers disponibles sur ce site.

ChemChina et ses parties prenantes déclinent toute responsabilité en cas d'intrusion illégale d'une tierce partie et obtention malveillante de mots de passe et de données.

Création de liens vers ce site internet

Si vous souhaitez créer un lien qui conduit vers ce site internet, merci d'en demander à ChemChina l’autorisation écrite.

ChemChina se réserve le droit de bloquer un lien vers son site internet s’il l'estime inopportun.

Après avoir obtenu l'autorisation écrite de ChemChina, merci de créer un lien en mode texte (ChemChina interdit l’utilisation du logo de la société sans l'autorisation écrite de ChemChina ) ouvrant une nouvelle fenêtre d'affichage et non pas un cadre au sein de votre page internet.

Ce Site n’est pas responsable des informations, opinions et recommandations formulées par des tiers et accessibles depuis des liens de ce site vers un autre site.

Téléchargement et utilisation de logiciels à partir de ce site internet

En cas de téléchargement d'un logiciel à partir de ce site internet, l’utilisateur doit impérativement prendre connaissance et s'engager à respecter les conditions d'utilisation dudit logiciel.

Lois applicables et juridiction

Si la modification de lois en vigueur en Chine entraînait l'invalidation de cette mention, ChemChina se réserve le droit de modifier les articles ci-dessus.

Tout litige et différent naissant de l'utilisation de ce site web et du respect de ses conditions d'utilisation relève des lois de la République Populaire de Chine et doit être arbitré par une cour de justice chinoise, seule entité juridique compétente.

ChemChina se réserve le droit d'interprétation de cette déclaration juridique.

Contactez-nous | Plan du site | Mentions légales | Liens utiles | Flux RSS | FAQ
Tous droits réservés. La reproduction de tout contenu est expressément interdite en l'absence d'un
mandat écrit émanant de ChemChina ou de ses ayant-droits. Numéro d’enregistrement : Pékin ICP 13046076 .
Produced By CMS 网站群内容管理系统 publishdate:2017/12/11 10:00:11